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Tarif douanier 2021

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Web9020. Appareils respiratoires et masques à gaz, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire) -. 9022. WebL'encyclopédie tarifaire permet de visualiser la règlementation nationale et de l'Union européenne applicable au dédouanement. Elle permet également de rechercher les nomenclatures tarifaires et d'estimer les droits et taxes.

WebRèglement n° 07/2014/CM/UEMOA du 25 septembre 2014 portant définition de la liste des marchandises composant les catégories dans la nomenclature tarifaire et statistique de l'UEMOA. Règlement n°05/2008/CM/UEMOA portant modification de l'annexe du règlement n°08/2007/CM/2007 du 06 avril 2007, portant adoption de la nomenclature tarifaire et … WebJournée Internationale de la Douane 2024; Journée Internationale de la Douane 2024; Journée Internationale de la Douane 2024; Nos communiqués; Activités; ... Mise à jour du Tarif Douanier d’usage (Dispositions LF 2024) PDF - 1.2 Mo. Annexes tarif douanier d’usage (Dispositions LF 2024) PDF - 2.8 Mo.

WebRémunération indiciaire mensuelle brute des Douaniers tous grades (hors primes) : Agent de constatation des Douanes : de 1.707€ à 2.216€, Contrôleur des Douanes : de 1.707€ …

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